Jeudi soir, je me suis rendu au Palais de Justice pour assister à la traditionnelle rentrée solennelle du Barreau, placée cette année sous le signe du "Jeune Barreau". Le Bâtonnier Medina avait invité pour l'occasion deux personnalités : l'humoriste  Sophia Aram et Me Alain Jakubowicz, Président de la LICRA. En ce qui me concerne, ce fut l'occasion de remettre à Me Abderrazak Kilani, Bâtonnier de l'Ordre des avocats de Tunisie, la Grande Médaille d'Or de notre Ville pour son action dans la transition démocratique tunisienne.

Il s'est en effet illustré pendant la révolution tunisienne en rappelant à plusieurs reprises sa volonté d'avoir une justice forte et indépendante pour le pays et en se tenant aux côtés des manifestants. Il était d'ailleurs l'un des principaux opposants au régime de Ben Ali et avait été interviewé par plusieurs médias français lors de la révolution de Jasmin.

Depuis la fin de la Révolution, le Bâtonnier Kilani joue un rôle primordial dans la reconstruction des institutions du pays. Selon lui, "il faut que la justice assume son rôle car c'est le seul moyen de tourner la page Ben Ali".

Il a ainsi été reçu début mai par le Premier ministre du gouvernement provisoire tunisien, Béji Caïd Essebsi, pour évoquer notamment le projet de décret-loi relatif à la profession d'avocat. Ce projet est de nature à remédier aux dépassements résultant de "l'obstination de l'ancien régime qui a affamé les avocats et asphyxié la profession". Au cours de son entretien avec le Premier Ministre, le Bâtonnier a également émis l'espoir que l'élection de l'Assemblée nationale constituante se déroule dans le délai prévu, soit le 24 juillet 2011, mettant l'accent sur "le besoin du retour à la légitimité juridique", par l'élection d'institutions constitutionnelles, à travers un scrutin libre et transparent.

Le Bâtonnier Kilani a également rencontré l'actuel ministre de la justice tunisien, Lazhar Karoui Chebbi, qui est lui-même un ancien Bâtonnier. Assainir les rangs de la justice de certains symboles de la corruption, accélérer l’instruction des procès intentés contre la corruption et les malversations, renforcer la magistrature par de nouveaux recrutements de magistrats compétents et créer une cour d’appel à Kasserine : telles sont été les principales questions évoquées par Me Kilani. Son investissement pour des institutions fortes et indépendantes, au service de la population, est donc sans faille.

Enfin, le Bâtonnier Kilani a effectué une partie de ses études à Grenoble et reste très attaché à notre ville. Il représente par ailleurs le succès du jumelage du Barreau de Grenoble avec le Barreau de Tunisie en participant activement à des échanges réguliers. 

La Ville de Grenoble est donc fière de lui remettre sa Grande Médaille d’Or.

Lundi matin, j'ai participé aux côtés de Marc Baiëtto, Michel Issindou et Jérôme Safar au dévoilement d'une plaque commémorative au nom de Charles Berty apposée dans le hall sud du Stade des Alpes.

En présence de Chantal Berty, fille et de Charles Berty, petit-fils, nous avons voulu marquer la mémoire de ce coureur cycliste de haut niveau, résistant et patriote, arrêté, déporté, torturé et décédé le 18 avril 1944 à Mathausen.

L'ancien stade-vélodrome construit en 1936 dans le parc Paul Mistral et détruit en 2003 portait déjà le nom de Charles Berty et j'ai demandé au Conseil municipal d'envisager qu'une rue de la ville soit nommée afin de rendre hommage à ce grand homme.

L'actualité grenobloise de ce début de semaine aura notamment été marquée par la célébration du bicentenaire de la restauration des ordres d'avocats. Commémoration, colloque, rencontres, exposition sont au programme d'une manifestation organisée par le Barreau de Grenoble.

Lundi soir, en présence du Bâtonnier Médina et du Garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Libertés, nous avons commémoré ce bicentenaire (lire le discours prononcé à cette occasion) et visité l'exposition "Les avocats en Dauphiné".
Hier matin, j'ouvrais le colloque "Avocat d'hier, d'aujourd'hui et de demain" à l'occasion duquel j'ai rappelé le lien fort qui existe entre notre ville et ses avocats, le rôle parfaitement inscrit du Barreau dans la vie de notre cité, portant les valeurs de notre ville.
Au-delà de la profession d'avocat, j'ai aussi exposé quatre enjeux lourds qui doivent mobiliser conjointement les parlementaires et les avocats : sauver le régime de l'aide juridictionnelle, qui permet d'éviter la justice à deux vitesses et favorise l'accès à tous nos concitoyens au droit, faire respecter la jurisprudence européenne sur la garde à vue, obtenir un véritable plan d'actions visant à améliorer les conditions de détention et construire un dispositif efficient de traitement de la réitérance des actes de délinquance des mineurs.
J'ai conclu en rappelant que l'indépendance économique est garante de l'indépendance morale des avocats et que la profession d'avocat est inséparable de toute société démocratique.

L’Assemblée nationale a malheureusement adopté cet après-midi, à l’occasion d’un vote par scrutin public, le projet de loi relatif à l’immigration, l’intégration et la nationalité présenté par Eric BESSON. J'étais intervenu en séance dénoncer les dispositifs résultant du désormais tristement célèbre discours prononcé à Grenoble par le Président de la République, notamment en ce qui concerne la déchéance de la nationalité. Je tiens aujourd’hui à réitérer mon opposition à ce texte indigne de la patrie des Droits de l’Homme.

Je vous invite à prendre connaissance du communiqué que j'ai adressé à la presse à ce sujet : 

Au cours de mon intervention en séance, j’ai tenu à dire, simplement mais solennellement, devant la représentation nationale, à quel point la population grenobloise a été choquée et blessée de voir le nom de Grenoble, ville multiculturelle, ville ouverte sur le monde, associé au discours jugé stigmatisant de Nicolas Sarkozy, comme l’avait précédemment été celui de Dakar concernant l’Homme Africain qui ne serait – je cite – « pas assez entré dans l’Histoire »…

Ce discours a inspiré bon nombre des mesures contenues dans ce projet de loi, au premier rang desquelles la déchéance de nationalité qui introduit une rupture d’égalité entre les citoyens Français. Enième mesure de circonstance, dictée par l’actualité, comme nous en avons malheureusement pris l’habitude avec ce Gouvernement, il s’agit là d’une décision idéologique, prise en toute hâte et bien loin des réalités du terrain, conduisant à des mesures législatives aussi absurdes qu’irréalistes et inapplicables !

Plus généralement, je ne peux que dénoncer les orientations plus que discutables et inefficaces de ce projet de loi, signant l’échec de la politique menée jusqu’alors par le Gouvernement, avec de surcroît des dispositions inconstitutionnelles et non-conformes au droit européen.

Tout cela est d’autant plus grave qu’aujourd’hui, dans notre pays marqué par un véritable délitement du lien social, il faut au contraire rassembler. La crise économique et sociale qui secoue notre pays s’accompagne pour beaucoup de nos concitoyens d’un cortège de peurs, d’inquiétudes sur l’avenir, pour soi et pour ses enfants. Est-ce bien le moment de diviser au lieu de rassembler ? De pointer du doigt l’autre au lieu de montrer les voies et les moyens d’un espoir retrouvé ?

Je fais désormais confiance à mes collègues Sénateurs socialistes pour continuer l’opposition à ce texte, qui fera l’objet – s’il était définitivement adopté en l’état par le Parlement – d’une saisine du Conseil constitutionnel.

Dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à l’immigration, l’intégration et la nationalité, je suis intervenu hier soir en séance pour dénoncer les dispositifs résultant du désormais tristement célèbre discours prononcé à Grenoble par le Président de la République, notamment en ce qui concerne la déchéance de la nationalité. J'ai alors exhorté mes collègues à rejeter cet article contestable, détestable, inefficace et contraire à la Constitution. Il a malheureusement été adopté ce matin par 75 voix contre 57. Je fais désormais confiance à mes collègues Sénateurs socialistes pour continuer l’opposition à cette mesure, qui fera l’objet – si elle était définitivement acceptée par le Parlement – d’une saisine du Conseil constitutionnel.

Intervention - PDL immigration, intégration et nationalité
envoyé par Michel-DESTOT-Depute. - L'info video en direct.

Monsieur le Président,

C’est pour moi l’occasion avec cet article 3 de rappeler que le dispositif proposé résulte d’une disposition introduite à la suite du désormais tristement célèbre discours prononcé à Grenoble par le Président de la République.

Comprenez que je tienne à dire ici, simplement mais solennellement, devant la représentation nationale, à quel point la population grenobloise a été choquée et blessée de voir le nom de Grenoble, ville multiculturelle, ville ouverte sur le monde, associé à ce discours jugé stigmatisant, comme l’avait précédemment été celui de Dakar, discours de Dakar concernant l’Homme Africain qui ne serait – je cite – « pas assez entré dans l’Histoire »…

Je veux ici rappeler que Grenoble s’est illustrée dans son histoire pour les Droits de l’Homme, pour l’émancipation des citoyens en organisant en 1788 les Etats généraux du Dauphiné à Vizille, annonçant la grande Révolution française.

Grenoble, ville faite Compagnon de la Libération par le Général de Gaulle en 1944, en reconnaissance de son combat contre la barbarie nazie. Grenoble, « Capitale des Maquis » selon l’expression de la BBC, ces maquis où l’on ne demandait pas la carte nationale d’identité des Résistants.

Grenoble, ville qui a connu comme Député la grande figure de Pierre Mendès-France, dont les plaidoyers pour la « République moderne » s’adressaient en particulier aux jeunes, à tous les jeunes sans distinction, « avenir de notre pays » selon ses propres termes.

Grenoble, ville dont mon prédécesseur Hubert Dubedout, Maire pendant 18 ans, était passionnément attaché à la construction d’une société aux couleurs du monde.

Oui, Grenoble méritait mieux …

Et, je veux le dire, tout cela est pour nous insupportable, quand on sait déjà la meurtrissure qu’a constitué pour Grenoble l’hyper stigmatisation de notre ville, d’un de ses quartiers, d’une de ses communautés. C’est insupportable qu’on ose faire l’amalgame entre délinquance et immigration.

Concernant la déchéance de la nationalité, que nous allons aborder dans l’article 3 bis, vous l’avez-vous-même reconnu, Monsieur le Ministre, c’est avant tout un « symbole », mais quel triste symbole pour la patrie des Droits de l’Homme ! Il s’agit d’une énième mesure de circonstance, dictée par l’actualité, comme nous en avons malheureusement pris l’habitude avec votre Gouvernement.

Soyons clairs : nous ne pouvons que condamner avec la plus grande fermeté les atteintes physiques portées aux personnes dépositaires de l’autorité publique. Mais, puis-je vous rappeler qu’un arsenal législatif conséquent est déjà en vigueur en la matière ?
Aussi, le caractère dissuasif de cette mesure de déchéance de la nationalité apparaît particulièrement inefficace au vu de la longue peine d'emprisonnement qu'encourt toute personne condamnée pour un tel crime !

Et qui plus est, on l’a déjà dit, la liste restrictive des fonctions citées dans cet article exclut des professions pourtant tout aussi fondamentales et nécessaires à notre République. Le meurtre d’un enseignant, d’un ouvrier, d’un ingénieur, d’un médecin ou d’une infirmière serait-il moins grave que celui d’un policier ou d’un gendarme ? Et un tel meurtre serait-il moins condamnable lorsqu’il est commis par – expression que je réprouve – un « bon petit Français » que lorsque son auteur est une personne naturalisée depuis moins de dix ans ?

Nous le voyons donc bien : il s’agit là d’une décision idéologique, prise en toute hâte et bien loin des réalités du terrain, conduisant à des mesures législatives aussi absurdes qu’irréalistes et inapplicables !

Par ailleurs, Monsieur le Ministre, au-delà de la légitimité et de l’efficacité plus que contestables de cette disposition, son problème fondamental est la rupture d’égalité qu’elle introduit entre les citoyens Français. Celle-ci est pourtant garantie dès l’article 1er de notre Constitution : « La France […] assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion ».

Tout cela est d’autant plus grave qu’aujourd’hui, dans notre pays marqué par un véritable délitement du lien social, il faut au contraire rassembler. La crise économique et sociale qui secoue notre pays s’accompagne pour beaucoup de nos concitoyens d’un cortège de peurs, d’inquiétudes sur l’avenir, pour soi et pour ses enfants. Est-ce bien le moment de diviser au lieu de rassembler ? Pour pointer du doigt l’autre, au lieu de montrer les voies et les moyens d’un espoir retrouvé… Moi, je préfère et je vous le dis, reprendre cette belle formule de Jean Cocteau « passer d’un regard qui dévisage à un regard qui envisage »…

Etablir deux catégories de citoyens signifierait pour tout étranger naturalisé qu'il ne fait pas partie à part entière de la communauté nationale. Tout cela ne peut qu’attiser les tensions, que fracturer la cohésion sociale dans notre pays, là où nous avons besoin de réintroduire la paix sociale.

Monsieur le Ministre, vous avez déclaré avoir pour ambition de « faire des étrangers de bons petits Français », je vous invite pour ma part à commencer par faire de bonnes lois assurant la cohésion sociale !

Mes chers collègues, le législateur n’a pas vocation à créer des catégories de sous-citoyens. C’est pourquoi, je vous exhorte à rejeter cet article contestable, détestable, inefficace et contraire à la Constitution !

C’est un grand plaisir pour moi d’accueillir à Grenoble la conférence nationale des barreaux. Je tiens donc à remercier mes amis Michel BENICHOU et Jean-Luc MEDINA d’avoir contribué, avec l’entregent et l’enthousiasme que nous leur connaissons, à guider les pas de tant d'avocats jusqu’au pied des Alpes.

Je dois d’ailleurs dire que Grenoble était un lieu prédestiné pour accueillir ces rencontres : plus qu’aucune autre sans doute notre ville a été marquée par la présence de ses jurisconsultes, avocats et avoués. Peut-être est-ce la raison pour laquelle on a même parlé d’une ville d’avocats-maires, puisque huit avocats ont occupé la fonction de premier magistrat. Si Grenoble doit aujourd’hui se contenter d’un ingénieur atomiste, notre conseil est cependant bien composé avec plusieurs anciens bâtonniers, Jean-Michel DETROYAT, délégué aux relations internationales, au monde combattant et aux libertés publiques fondamentales et Pascale MODELSKI, qui ont succédé dans notre enceinte à Michel BENICHOU et qui voisinent avec ma suppléante à l’Assemblée, mon amie Christine CRIFO. Il est vrai qu’une ville signataire de la Déclaration universelle des droits de l’Homme de 1948 et qui se veut en avant-garde du combat pour les libertés ne pouvait pas faire moins.

On parle beaucoup de Grenoble comme d’une ville scientifique. Cependant je voudrais que Grenoble soit aussi connue pour ce qu’elle est avant tout : en même temps qu’une ville cosmopolite, dans les rues de laquelle à peu près toutes les langues du monde sont parlées, Grenoble est une ville de liberté. Cela remonte aux Allobroges, qui formaient le peuple gaulois le plus jaloux de son indépendance. Grenoble ne s’est pas seulement distinguée par la journée des Tuiles. Elle a été également la capitale des maquis et le berceau du mouvement COMBAT, elle est l’une des cinq villes faites Compagnon de la Libération par le général de GAULLE.

C’est dire combien nous partageons les valeurs qui sont celles des avocats. Ils sont toujours là quand les libertés sont contestées ou réduites, comme à chaque fois par exemple qu’un gouvernement prétend substituer l’administration à la justice. Ils sont toujours là pour rappeler les grands principes républicains, garants des libertés individuelles, chaque fois qu’un texte de loi entreprend de les sacrifier pour complaire aux sondages. De ce point de vue, j'ai tenu à souligner que j’ai beaucoup apprécié leur prise de position contre la proposition d’une de mes collègues parlementaires qui visait à rendre publics les débats devant la juridiction des mineurs. Nier la spécificité des mineurs, comme on le fait depuis quelques années dans ce pays, s’en prendre systématiquement à l’ordonnance de 1945, qui avait su trouver un juste équilibre entre la prévention des victimes et la sanction des délinquants – mais ce sont bien souvent les mêmes enfants ! -, c’est là une régression terrible pour la République telle qu’elle s’est rebâtie à la Libération, c’est là une atteinte aux libertés contre laquelle les avocats n'ont pas failli.

Bonne assemblée générale aux avocats français et que leurs trvaux enrichissent notre réflexion collective !

Le 1^er septembre 2009, 54 policiers et gendarmes français ont reçu le titre de "Justes parmi les Nations" pour avoir sauvé des juifs pendant la seconde guerre mondial.

Hier soir, dans les salons de l'Hôtel de Ville en présence de nombreux élus et de Renaud Pras, directeur départemental de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, nous avons inauguré l'exposition intitulée "Désobéir pour sauver". Je vous invite à venir la découvrir dans le Hall d'honneur de l'Hôtel de Ville jusqu'au 23 août prochain. 

Lire l'intervention de Michel Destot.

Samedi dernier, à l'occasion de son Assemblée générale, nous avons reçu dans les salons de l'Hôtel de Ville l'Association nationale des Anciens Combattants et Amis de la Résistance. Accompagné de mes collègues Jean-Michel Detroyat et Patrice Voir, j'ai salué l'élection de madame Denise Meunier récemment élue présidente départementale de l'Association et rappelé combien il est important dans une ville comme Grenoble, tournée vers le futur mais qui est aussi une ville de mémoire, de transmettre ce message de refus de la fatalité, de solidarité et de générosité aux générations à venir.

Je vous invite à lire mon intervention.

Dimanche matin, nous avons commémoré à Grenoble le 65^ème anniversaire de la libération du camp d'Auschwitz.

Discours Michel Destot 65eme anniv libération d'Auschwitz

Comme chaque année, la Ville de Grenoble rend hommage à ses enfants morts pour la France.
Hier matin, après l'office célébrée en la Cathédrale Notre Dame et les cérémonies Porte de France et place Pasteur, c'est au monument des Diables Bleus, qu'avec Simon Compaoré, Maire de Ouagadougou*, de nombreux représentants des autorités militaires et des associations d'anciens combattants, nous étions présents pour marquer notre devoir de mémoire et pour rendre un hommage à ceux qui sont tombés au combat.

 *Simon Compaoré est actuellement présent à Grenoble à la tête d'une délégation Ouagalaise dans le cadre des festivités du 10^ème anniversaire du jumelage entre Ouagadougou et Grenoble.