Je vous invite à prendre connaissance de l'article publié vendredi dernier dans le quotidien Libération suite à l'annonce du dépassement par notre ville du seuil de 20% de logements sociaux exigé par la loi SRU :

Logement : l’agglomération iséroise montre l’exemple sur la loi SRU quand d’autres villes traînent les pieds.

La mairie de Grenoble a publié hier un communiqué annonçant que la ville-préfecture de l’Isère compte désormais 20,63% de HLM. «Grenoble possède 17 592 logements sociaux [et vient] de dépasser le pourcentage [de 20%, ndlr] exigé par la loi SRU», souligne le maire (PS), Michel Destot.

Ce communiqué montre que la loi Solidarité et renouvellement urbains (SRU), qui a fait l’objet de plusieurs tentatives de remise en cause - toutes avortées -, devient d’année en année une loi de référence de la République. Ce texte, voté le 13 décembre 2000 sous Jospin, oblige toutes les communes de plus de 3 500 habitants (1 500 habitants en Ile-de-France) à atteindre un quota de 20% de logements sociaux sur leur territoire, dans un objectif de mixité sociale. La loi donne une vingtaine d’années aux communes déficitaires en HLM pour surmonter progressivement leur retard. Le rattrapage se fait par périodes triennales : les villes concernées se voient fixer des objectifs chiffrés de construction de logements sociaux qui devraient les amener aux 20% à l’horizon 2020.

Fleurir. Mais au-delà de difficultés objectives (manque de terrains à bâtir en zone urbaine dense, recours du voisinage pour faire annuler les permis de construire déposés par les organismes de HLM…), certains élus locaux emboîtent le pas de leurs électeurs et ne font preuve d’aucun volontarisme pour créer le nombre de logements sociaux qui leur sont impartis. Dans le XVIe arrondissement de Paris, tous les permis de construire pour les logements locatifs sociaux font l’objet de recours devant les tribunaux administratifs. Tous les programmes sont ensablés par des associations de riverains, qui bénéficient du soutien des élus locaux, dont le député-maire (UMP) Claude Goasguen. Dans des villes très résidentielles comme Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne) ou Le Cannet (Alpes-Maritimes), on voit quand même fleurir des programmes immobiliers privés, alors que leurs maires prétendent qu’ils n’ont pas de terrains pour faire des HLM.

Au fil des années, la loi SRU est devenue un baromètre permettant de mesurer la volonté réelle des élus des villes concernées de faire une place à toutes les catégories sociales dans leur cité. Selon un décompte réalisé par Libération sur les chiffres de la construction de 2009, pas moins de 351 communes sur les 931 soumises à la loi SRU n’avaient construit aucun HLM cette année-là.

«Cette loi a une portée sociétale très forte. Elle dit le refus de toute discrimination en matière de politique de l’habitat», analyse le sénateur (PS) Thierry Repentin, également président de l’Union sociale de l’habitat, qui regroupe l’ensemble des organismes de HLM de l’Hexagone.

Pressants. A l’inverse, beaucoup de communes (souvent les plus importantes, où les besoins en logement sont les plus pressants) jouent clairement le jeu du rattrapage. Grenoble a donc passé les 20%. Avant elle, Montpellier (PS) ou Rueil-Malmaison (UMP) avaient atteint ce quota. Le maire (PS) de Paris a promis d’atteindre les 20% d’ici à 2014. D’autres villes comme Marseille (UMP, 19,2%), Aix-en-Provence (UMP, 19,2%), Toulouse (PS, 18%) ou Lyon (PS, 18,7%) s’en approchent.

Le jeudi 15 décembre, j'ai participé à l'inauguration du programme d'accession sociale "Les Loges du Parc", au cœur du quartier Mistral à Grenoble, aux côtés notamment de Monique Vuaillat, mon Adjointe chargée du logement, de Marie-Claire Népi, mon Adjointe déléguée au secteur 3, de Jean-Philippe Motte, représentant la Métro, et de Joël Desbiolles, directeur Isère Habitat.

Une réalisation très attendue de 15 logements, assurée par Isère Habitat, coopérative d'HLM filiale de la SDH.

Dans notre ville où le foncier est rare et cher, et où le marché de l'immobilier est très tendu, l'équipe municipale s'attache à faire le maximum, en lien avec ses partenaires, pour développer une offre de logements abordable. C'est ainsi qu'aujourd'hui, chaque nouvelle zone aménagée sur le territoire communal doit comporter au moins 30 % de logements en locatif social et 10 % en accession sociale.

Hélas, les moyens légaux et règlementaires manquent pour produire aujourd'hui une offre à coûts maîtrisés et si ce programme a pu bénéficier de l'avantage que constitue une TVA à 5,5 %, c'est uniquement parce qu'il se situe dans un quartier classé en "renouvellement urbain".

Cette inauguration a été pour moi l'occasion de plaider une nouvelle fois résolument pour une refondation de la politique du logement, avec un Etat stratège et présent aux côtés des villes qui sont en première ligne, et avec des solidarités territoriales qui se traduisent dans les actes.

En attendant les prochains rendez-vous autour de réalisations en accession sociale dans les quartiers de la Presqu'Ile (îlots Cambridge et Oxford), et Châtelet (notamment sur la parcelle Argouges)…

Jeudi 24 novembre, j'ai inauguré sur la place Charles Dullin l'une des deux nouvelles agences de proximité de Grenoble Habitat, accompagné de son Président Jean-Philippe Motte, également conseiller municipal de Grenoble, de Denis Pinot, Conseiller général du canton, et des conseillers municipaux délégués Hakima Nécib et Pascal Garcia.

La réorganisation de Grenoble Habitat, qui a vu augmenter son rythme de livraison de logements sociaux ces dernières années, répond à la nécessité de regrouper l'ensemble des services en un même lieu et par là même de proposer aux locataires davantage de proximité dans la gestion locative et de répondre le plus efficacement possible à leurs préoccupations quotidiennes : demandes de travaux, relations de voisinage, paiement du loyer…

J'ai également tenu à visiter un logement récemment réhabilité et pu constater que la qualité d'une telle restructuration équivalait à celle d'un logement neuf. J’ai aussi pu apprécier les résultats du programme de requalification lancé par Grenoble Habitat sur les parties communes et notamment l’attention apportée aux halls d’immeuble, qui se veulent désormais plus accueillants et plus lumineux.

Grenoble Habitat accompagne ainsi les efforts de la ville dans sa politique volontariste en faveur des logements sociaux, tant pour leur construction (les 20% prévus par la loi SRU ont été atteints l’an dernier) que pour leur réhabilitation. Avec l’ensemble des bailleurs sociaux présents sur son territoire, la Ville de Grenoble entend poursuivre ses efforts en faveur du logement social et proposer aux Grenoblois des logements sociaux fonctionnels et de qualité.

Avec plus de 20% d’habitat social et une moyenne de 300 logements publics livrés par an, la Ville de Grenoble Grenoble se distingue par le dynamisme de sa politique du logement. Ce matin, j'ai participé à une conférence de presse pour indiquer que la Ville et les bailleurs sociaux organiseront les 26, 27 et 28 mai 2011 trois jours de rencontres et de festivités sur ce thème. Cette opération est initiée par Monique Vuaillat, mon Adjointe en charge du logement et de l’habitat, que je tiens à remercier et féliciter ici.

Ce grand rendez-vous, autour de la journée de la Fête des voisins, permettra aux habitants de mieux connaître leurs quartiers, le logement, les réalisations et échanger sur ce qui nous concerne tous : l’habitat. Une occasion également de partager, de découvrir et de participer à un projet artistique qui rassemblera tous les secteurs de Grenoble.

Les principaux rendez-vous de cette fête :

Jeudi 26 mai 2011
Conférence "Le logement social en débat" à l'Institut de Géographie Alpine.

Vendredi 27 mai 2011
Grenoble accompagne la Fête des voisins avec, pour chaque secteur, une couleur différente our décorer les immeubles.

Samedi 28 mai 2011 au parc Hoche
Balades urbaines, expositions collectives et soirée festive autour du spectacle de la compagnie Transe Express.

Pour en savoir plus

Michel Destot accompagné de Monique Vuaillat et Philippe de Longevialle a présenté à la presse les chiffres clés de la politique de l'habitat de la ville.

L'année 2011 marque le dépassement du seuil des 20% de logements sociaux sur la commune de Grenoble – conformément à la loi Solidarité et Renouvellement Urbain.

A ce jour, ce sont près de 13 000 ménages grenoblois qui vivent dans des logements publics, construits et gérés à l’issue d'un travail partenarial associant la Ville de Grenoble, les bailleurs, les promoteurs et la Communauté d'agglomération.

Et, malgré les difficultés à surmonter, notre parc social continue de se développer et se moderniser répondant ainsi à une forte volonté politique de la majorité municipale grenobloise. 

Dans un contexte où l'Etat opère un désengagement sans précédent et scandaleux sur le financement du logement social alors que la crise du logement perdure, la Ville de Grenoble continue de mener une politique de l'habitat ambitieuse en soutenant la production de logements pour tous et ainsi maintenir des familles dans la ville, en développant l'accession sociale dans toutes les nouvelles opérations et en intervenant sur le marché de l'immobilier à travers notamment des dispositifs tel que "Loca ++" .

Ainsi, pas moins de 300 logements sociaux sont en moyenne livrés annuellement dans notre ville ce qui représente 40% des objectifs de production fixés par le Programme Local de l'Habitat d'agglomération. J'ai tenu à cet égard à rappeler la nécessaire mobilisation intercommunale afin que les objectifs de construction de logements sociaux soient enfin partagés par l'ensemble des communes de notre agglomération.

Dans le cadre de ma présidence de l'Association des maires de Grandes Villes de France, j'ai rencontré le 9 mars dernier Didier RIDORET, président de la Fédération française du bâtiment (FFB).

L’occasion pour moi de rappeler qu'emploi et habitat étaient étroitement liés et qu’il importait de fluidifier la chaine du logement afin d’assurer à chacun un toit, selon ses capacités contributives. J'ai également demandé que les professionnels de l’immobilier respectent leur engagement en matière de normes Bâtiment basse consommation (BBC).

En matière de gouvernance territoriale, j' ai indiqué mon attachement et celui des maires des grandes villes au principe d’un Plan local d’urbanisme (PLU) de nature communautaire, qui épouse les bassins de vie et d’habitat, tout en défendant une meilleure articulation entre les enjeux de logement, d’urbanisme et de déplacement, au service de la ville dense, compacte et aérée.

Enfin, j'ai renouvelé mon souhait de voir les promoteurs privés s’engager davantage dans la politique de la ville, notamment via un nouveau programme de rénovation urbaine (dit ANRU 2).

Je vous invite à prendre connaissance de l'appel qui a été lancé hier par le Parti socialiste et dont je suis l'un des premiers signataires, comme bon nombre de mes collègues responsables nationaux du PS et élus locaux :

La crise du logement touche un nombre croissant de Français. Les dépenses de logement s’alourdissent pour un grand nombre de Français et deviennent insupportables pour beaucoup. L’effort pour se loger consacré par un ménage peut atteindre 50 % des revenus dans le parc privé. L’accès à un logement décent et abordable devient de plus en plus difficile : jeunes, étudiants, familles qui s’agrandissent ou divorcent, foyers aux revenus modestes, personnes âgées sans compter les plus démunis. Désormais même les classes moyennes sont concernées. Les politiques d’accès au patrimoine via la propriété immobilière n’ont fait qu’accentuer les inégalités, une véritable fracture générationnelle est en train de se dessiner avec un nombre important de jeunes ménages qui renoncent à acquérir leur logement.

En dépit de l’autosatisfaction du gouvernement, la situation s’est aggravée : il n’y a pas aujourd’hui dans notre pays un élu local qui n’ait été interpellé par un citoyen à propos d’un problème de logement. Tous constatent un allongement de la liste des demandeurs de logements sociaux en attente. Trois millions de Français selon l’Insee sont confrontés à une situation de grande précarité face au logement. Bien plus si on y ajoute l’ensemble des Français qui ne sont pas logés convenablement. Depuis dix ans, le coût du logement a explosé et ne correspond plus aux revenus d’une très grande majorité de ménages.

Nous, élus locaux, nous sommes engagés avec énergie et imagination, souvent en mobilisant d’importants moyens financiers pour tenter localement d’atténuer cette crise et répondre au mieux aux besoins des habitants de nos territoires. Force est de constater qu’en dépit de notre action, d’importants problèmes se manifestent en lien avec la dégradation sociale du pays.

Nous constatons que l’État n’est pas au rendez-vous, diminue les crédits pour la construction de logements sociaux, a développé des choix fiscaux favorables à l’explosion des prix du foncier et de l’immobilier, n’a pris aucune mesure visant à réguler raisonnablement ce secteur et le dérapage de certains loyers. En dix ans, la participation de l’État à la réalisation d’un logement social a chuté et dans le même temps celle des collectivités locales a plus que doublé. Pourtant la compétence logement demeure celle de l’État. Les agglomérations qui ont accepté la délégation des aides à la pierre constatent leur diminution voire leur quasi disparition.

L’État se désengage et reste sans réaction effective face aux nombreuses communes qui refusent d’agir et d’appliquer la loi SRU. Dix ans après son vote, l’inertie de certains maires est intolérable et nuit gravement à l’équilibre social et républicain de notre pays. Pour les élus de la République, ce n’est
plus possible de rester sans réponse face à cette situation. Nous le disons tout net : nous n’acceptons plus l’inacceptable. Il n’est pas possible qu’un grand pays développé comme la France ne soit pas capable d’assurer à chacun un logement décent, à un prix abordable en lien avec ses ressources.

Nos collectivités sont prêtes à y prendre toute leur part, mais pour répondre à la grave crise du logement, le pays a besoin d’un engagement sans précédent de l’État et par conséquent, le gouvernement doit y mettre les moyens, financiers et législatifs.

C’est la raison de cet appel.

Nous ne pouvons plus accepter que l’État et le gouvernement ne donnent pas aux territoires, en particulier là où les besoins sont criants, les moyens de relever ces défis. Nous prendrons à témoin les Français : nous faisons beaucoup pour permettre l’accès de tous à un logent décent. Nous voulons faire plus pour répondre davantage aux besoins de nos concitoyens et résorber progressivement le mal logement. L’État doit assumer ces responsabilités et prendre immédiatement les décisions qui s’imposent.

Nous nous engageons à :

1. Construire massivement des logements sociaux, des logements à prix abordables et répondant à la diversité des besoins (jeunes, étudiants, personnes en perte d’autonomie, familles de différentes tailles...), en respectant les normes BBC (bâtiment basse consommation). Nous estimons que notre pays doit dès à présent atteindre la création de 150 000 logements sociaux supplémentaires effectifs par an.

2. Imposer 1/3 de logements sociaux dans chaque nouveau projet de construction d’une certaine taille et concevoir tout nouveau projet d’urbanisme dans un esprit de mixité sociale (locatif social, accession sociale, secteur privé).

3. Faire un repérage complet de l’ensemble des logements vides pour augmenter la taxe sur les logements vacants afin de sensibiliser les propriétaires, favoriser la remise en état, en location ou en vente et proposer aux propriétaires des solutions pour louer solidaire.

4. Accroître les moyens consacrés à des réserves foncières disponibles pour réaliser des logements en lien avec les établissements publics fonciers régionaux et en aménageant des terrains publics.

Cet effort nouveau ne peut se mettre en place qu’à la condition que de son côté l’État :

1. Agisse pour stopper les dérives des prix de l’immobilier et des loyers dans certains secteurs ce qui suppose :
> D’encadrer les loyers du privé à la relocation. Au moment de la remise des logements sur le marché, ou relocation, les loyers sont libres et connaissent des augmentations hors de proportion par rapport à l’évolution des revenus des ménages.
> De revoir complètement les dispositifs abusifs d’aide à l’investissement locatif privé (type De Robien, Borloo, Scellier) et ne réserver les aides que pour des produits dont les loyers seront inférieurs à ceux du logement social intermédiaire. Les crédits ainsi dégagés permettront de soutenir l’aide aux HLM.

2. Accroisse l’aide à la pierre pour la construction de logements sociaux PLUS et PLAI. Il n’est pas acceptable que des villes se voient refuser des crédits adaptés à la réalité économique de leurs territoires et à leurs facultés contributives lorsqu’elles veulent combler les retards en logements sociaux.

3. Assure une ressource suffisante pour financer le logement social en garantissant une remontée à plus de 70 % de la collecte du livret A à la Caisse des dépôts pour éviter la spéculation bancaire avec l’épargne populaire.

4. Limite l’accès aux prêts à taux zéro aux foyers modestes et moyens pour relancer l’accession sociale à la propriété et supprime ces subventions aux plus aisés. Les ressources ainsi dégagées pourraient être affectées aux établissements publics fonciers.

5. Augmente la taxe sur les logements vacants dans les zones les plus tendues.

6. Fasse appliquer immédiatement la loi SRU en particulier dans les villes où n’est pas engagée à un rythme soutenu la réalisation de logements sociaux pour résorber le retard. Impose par la loi l’obligation que toutes les opérations dépassant 12 logements comprennent au moins 1/3 de logements sociaux.

>> Consultez la liste des premiers signataires

Logement: le PS propose
envoyé par PartiSocialiste. - L'actualité du moment en vidéo.

A l'occasion de la venue lundi de Pierre SALLENAVE, Directeur général de l'Agence Nationale de Renouvellement Urbain, nous avons eu l'occasion de faire le point sur les projets de rénovation urbaine réalisées ou engagées à Grenoble.
Premières des priorités de l'équipe municipale, l'amélioration du cadre de vie des quartiers les plus fragiles de Grenoble s'est traduit dès 1995 par le lancement du projet Teisseire-Jouhaux dont nous percevons aujourd'hui les 1ers effets (les habitants sont globalement satisfaits de l'amélioration de leur cadre de vie et les Grenoblois souhaitent revenir habiter à Teisseire), puis par le projet Mistral , aujourd'hui à mi-parcours qui a complètement métamorphosé le secteur.
Avec le lancement du projet Villeneuve, débuté concrètement il y a 2 ans après plusieurs années de concertation avec les habitants, qui a donné lieu à des réalisations importantes sur l'espace public qui vont se poursuivre sur l'habitat de l'Arlequin (démolition d'un partie du 50 Arlequin associée à la transformation d'environ 300 logements sur le nord de l'Arlequin), et le lancement du projet de reconstruction-démolition du quartier Châtelet voté au Conseil municipal de janvier dernier, l'ensemble des quartiers de Grenoble auront été entièrement transformés ces dernières années.
Notre objectif : rassembler la ville, sur le plan social en rééquilibrant les logements sociaux sur le territoire et en créant du logement pour tous dans la ville-centre, sur le plan urbain en redonnant de la cohérence à un développement urbain "patchwrok" et en reliant les quartiers via les transports en commun (ligne C de tramway et future ligne E).

Agence Nationale de la Rénovation Urbaine
envoyé par VilledeGrenoble. - L'info video en direct.

Hier matin, j'étais invité par Monique Vuaillat, Présidente et Jean-François Lapierre, Directeur général à la cérémonie des vœux d'Actis, principal bailleur social de l'agglomération grenobloise et partenaire privilégié de la Ville dans la mise en œuvre d'une politique du logement juste et solidaire.
A cette occasion, parmi les différents thèmes abordés, les bases du nouveau partenariat entre Actis et la mission montagne ont été présentées. En effet, l'organisme HLM a souhaité s'associer à l'opération "Jeunes en montagne" initiée en 2003 par la Ville de Grenoble et qui offre la possibilité aux jeunes Grenoblois de découvrir l'environnement et la pratique des activités de montagne afin de s'en approprier les valeurs.
Créer une dynamique éducative autour d'un défi sportif, collectif, dans un esprit de dépassement de soi et de solidarité, tel est le sens de cette opération. En assurant le relai avec les habitants des quartiers, Actis élargit son champ d'action et contribuera à son succès grandissant.

Depuis 1984, le concours national de la " Marianne d'Or " distingue chaque année des actions novatrices réalisées par les collectivités locales qui méritent d'être connues et de devenir des références sur le plan national.
Les initiatives sélectionnées et promues au palmarès se veulent représentatives des énergies locales, de la compétitivité et de l'attractivité des territoires.
Hier à Paris, lors de la remise des prix 2010, la Ville de Grenoble a été récompensée et j'ai reçu des mains d'Alain Trampoglieri , Secrétaire Général du concours, une "Marianne d'or" du développement durable pour la réalisation de l'écoquartier de Bonne.

Cette distinction récompense notamment la mixité du quartier avec ses 900 logements à basse consommation d'énergie dont 40 % de logements sociaux et 200 logements étudiants, ses 4000 m² de bureaux, son centre commercial, les différents services, des activités culturelles et de loisirs et un parc de 3,5 hectares, tout cela desservi par le tramway.
Cette Marianne d'Or vient compléter le tableau des distinctions qui depuis sa réalisation mettent régulièrement ce quartier à l'honneur.
Le Ruban d'Honneur 2010 de la Fondation 30 millions d'amis a également été décerné à la Ville de Grenoble pour le travail engagé autour de Philippe Denquin, éducateur canin, agent municipal du service propreté urbaine pour l'action pédagogique menée auprès de la population grenobloise.