Contribution IAG aux Etats généraux du Parti socialiste (version définitive)

Je vous communique ce soir la version définitive de la contribution du cercle de réflexion « Inventer à Gauche » que je préside, dans le cadre des États généraux du Parti Socialiste. Bonne lecture !

Savoir ce que l’on est, savoir ce que l’on veut

5 novembre 2014

La tenue d’États généraux des socialistes nous donne le devoir de dire clairement ce qu’est aujourd’hui le Parti socialiste, le projet qu’il porte et ce qu’il propose aujourd’hui, alors qu’il a la principale responsabilité du pouvoir. Ce n’est pas une tâche aisée tant les difficultés que connaît le pays créent un climat de scepticisme et de défiance. Mais ce n’est pas parce qu’une situation est compliquée qu’il ne faut pas avoir des idées claires et qu’il faut se réfugier dans des concepts flous. Les problèmes économiques de la France, avec l’affaiblissement de la compétitivité de nombre de ses entreprises depuis une dizaine d’années et la panne de croissance que connaît l’Union européenne, expliquent que les gouvernements fassent des choix qui n’avaient pas été débattus durant la campagne présidentielle de 2012 – même si l’impératif du redressement avait été explicité – et qui sont discutés depuis.

Tenir compte des réalités est une nécessité lorsqu’on a en charge les responsabilités d’un pays.

L’urgence est de définir les conditions qui permettraient aux socialistes de trouver un nouvel élan et de renouer les fils de la confiance. Il faut pour cela dire nettement ce que nous sommes et ce que nous voulons. Ces deux objectifs doivent être assumés ensemble. Les Français veulent des réponses pour leur vie quotidienne mais n’attendent pas une doctrine.

Il n’y a pas d’action politique réussie qui ne s’inscrive dans un grand dessein.

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Une part de nos problèmes actuels tient à ce que nous n’avons que partiellement tiré les conséquences du siècle écoulé et des transformations récentes survenues dans l’état du monde. Ce ne sont pas nos valeurs qui sont en cause. L’instabilité et la dangerosité du monde, les inégalités majeures entre les nations et les différents groupes sociaux, l’inégale répartition des richesses naturelles, les dangers écologiques continuent de justifier le message du socialisme démocratique, quelles que soient ses appellations, unissant le progrès économique à la justice sociale. Ce qui est en débat, c’est l’actualisation de la pensée socialiste.

La social-démocratie ne doit pas avoir peur d’affirmer qu’elle est la gauche. Le socialisme demeure, aujourd’hui comme hier, une philosophie de la liberté pour tous, d’une liberté réelle qui donne à chacun une capacité d’agir, donc la capacité politique et la capacité économique. C’est la volonté de réduire les inégalités entre les personnes et les groupes sociaux, dans un souci permanent de justice sociale. Aujourd’hui comme hier, le socialisme n’a de sens que s’il a une visée internationaliste et prend en compte les besoins de l’humanité et des générations à venir. La question sociale et la question environnementale ne peuvent être actuellement qu’une seule et même question.

Les leçons à tirer de l’histoire du XXème siècle doivent être clairement explicitées. L’éthique doit être une valeur cardinale : la fin ne justifie pas les moyens, car la valeur morale de la fin se trouve aussi dans la valeur morale des moyens. Un socialisme qui ne serait pas moral, qui oublierait son ambition humaniste, n’a pas de sens. . On ne peut donc pas mettre sur un même plan l’échec historique du communisme et les difficultés du socialisme démocratique. L’économie administrée n’est pas une alternative – le siècle écoulé l’a suffisamment démontré. Dans l’état actuel de nos sociétés, une économie de marché demeure le meilleur mécanisme connu pour délivrer les informations et donner les stimulations nécessaires au dynamisme des échanges. Mais le capitalisme laissé à lui-même provoque l’accroissement des inégalités sociales et des atteintes à la nature. « Le marché est un mauvais maitre, mais un bon serviteur », disaient déjà les sociaux-démocrates des années 1930 !

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Le capitalisme contemporain, devenu essentiellement financier, dans une économie de marché mondialisée, a tendance à prendre la valeur de l’action comme seul et unique critère d’efficacité, à l’exclusion de tout autre. Il en résulte un oubli du long terme, la quête du retour sur investissement le plus rapide, la marchandisation de la vie sociale et l’externalisation de tout ce qui peut l’être, y compris en termes sociaux et environnementaux. Cette situation est dangereuse et inacceptable. Le projet social-démocrate moderne, tout en conservant l’efficacité de l’économie de marché, doit être de mettre en place les régulations nécessaires au niveau de l’entreprise, au niveau national, aux niveaux européen et mondial. Cela demande des actions, menées avec constance dans le temps, pour une réforme des prélèvements obligatoires favorisant le système productif, pour mettre en œuvre une conception de l’entreprise qui associe tous les partenaires, pour activer une nouvelle politique industrielle corrigeant les insuffisances du marché, pour une politique de croissance dans l’Union européenne. Vouloir une économie forte doit aller de pair avec un système productif qui intègre les coûts sociaux et environnementaux aujourd’hui souvent rejetés à la charge de la société.

Les politiques de redistribution sont nécessaires car elles répondent à une exigence de justice sociale. Il faut cependant tenir compte de la nature multiple des inégalités dans notre société et des aspirations des individus à une réelle autonomie. Etre solidaire des chômeurs et lutter contre la pauvreté suppose, pour les uns, d’installer de puissants moyens de formation et de garantie de revenu, pour les autres, la mise en place d’un impôt négatif. L’éducation, la santé, le logement, la sécurité professionnelle demandent d’investir dans les services publics rénovés. Les biens publics fondamentaux relèvent du service public – ce qui n’interdit pas d’utiliser les entreprises privées pour en assumer des réalisations à l’intérieur de cahiers des charges précis.

Sur l’éducation plus précisément, la refondation de l’école doit aller au-delà du primaire. Elle concerne le collège qui doit correspondre à la logique du socle commun de connaissances et de compétences. Elle implique une plus grande autonomie des établissements avec des moyens adaptés aux conditions sociales de leur implantation. Les innovations pédagogiques doivent être encouragées en relation avec les territoires. La revalorisation de l’enseignement technique doit être poursuivie et après la scolarité obligatoire, une orientation efficace doit permettre d’éviter l’échec universitaire. La formation des maîtres, enfin relancée, doit prendre pleinement un caractère professionnel. L’éducation et la formation tout au long de la vie doivent devenir une grande cause nationale, pour mettre fin au fait que chaque année, près de 150000 jeunes sortent du système éducatif sans diplôme ni qualification, ce qui représente la pire des injustices sociales.

Le projet socialiste ne concerne pas seulement la production et la redistribution des richesses. Il a eu d’emblée l’ambition de désaliéner les hommes des contraintes diverses qui pèsent sur eux dans le travail, la vie sociale et culturelle. Conduire la transition écologique de nos sociétés demande de repenser nos modes de vie et de travail. Il faut tisser de nouvelles formes de solidarité, qui tirent parti des capacités des individus. Nous entrons également dans de nouvelles formes de relations avec la politique. Le projet socialiste doit revivifier le pacte républicain et renforcer la cohésion sociale de la République. Cela suppose une démocratisation plus accomplie qui sache articuler la démocratie représentative et des formes de démocratie directe.

La mondialisation restera une donnée incontournable. Mais ce qui est en question, c’est l’usage qui en est fait par les Etats. Pour aider à réguler le monde, il faut une base de puissance suffisante. Les socialistes doivent donc continuer à porter un projet européen. Pour cela, il faut être doté d’une puissance et d’une capacité d’influence suffisante : l’Union Européenne peut répondre à ces exigences, quelles que soient les difficultés actuelles et les oppositions politiques. Forger une vision politique, qui articule clairement ce qui doit être fait au niveau de la France et ce qui doit l’être au niveau européen est une tâche prioritaire. Le projet de civilisation que nous portons ne prend sa véritable dimension que dans et par l’unité européenne.

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Ces orientations essentielles, nous essayons de les faire entrer dans la réalité avec des succès et des échecs. Des éléments ont été mis en œuvre par les gouvernements depuis 2012. Mais leur cohérence n’apparaît pas encore suffisamment. La période qui s’ouvre doit être l’occasion pour le faire.

Beaucoup de chantiers ont été ouverts depuis l’élection de François Hollande à la Présidence de la République, beaucoup de réformes engagées. Mais le temps court. Inexorablement. Il faut aujourd’hui répondre aux demandes du pays et se concentrer sur les sujets décisifs pour notre avenir. Deux ans et demi c’est beaucoup et peu à la fois.

La première des exigences est le redressement de notre économie dont la compétitivité ne cesse de se détériorer depuis 20 ans. Mais il y a aussi une impatience face au sentiment de la baisse du pouvoir d’achat et ce, malgré une inflation historiquement faible dans la zone euro. Cessons d’opposer les deux. Cette querelle n’a pas de sens. Sans une économie forte, des entreprises solides, pas d’emploi durable. Or, le chômage progresse encore et sans création dans le secteur marchand et le tiers secteur, le fléau continuera d’affecter durablement le pays. Un livre de Michel Rocard titrait « L’Inflation au cœur », c’est aujourd’hui le chômage que nous avons au cœur ! Il faut que l’Etat dans son rôle de stratège définisse les priorités et fixe le cap. Bien sûr des blocages apparaîtront mais le cap sera donné. On ne peut pas tergiverser et des décisions fortes et stables doivent être prises dans la clarté et avec constance.

Comment faire adhérer ceux qui doutent et surtout ceux pour qui l’espoir s’est évanoui avec les galères, le chômage, l’usure du temps ? Pas en leur dissimulant la vérité : la route sera longue et souvent difficile ; leur mentir est ce qu’ils craignent le plus. Ne leur donner pour horizon que des objectifs budgétaires et financiers à atteindre n’est pas mobilisateur. Il faut donner du sens à cet effort.

Comme après la seconde guerre mondiale, la France doit se relever, redessiner les contours de son économie et redéfinir le périmètre d’action de l’Etat. Nous n’avons pas vocation à continuer d’être déclassés en termes de compétitivité. La France est riche de talents. Laissons-les s’exprimer plutôt que les décourager. Cela passe par une refonte en profondeur de nos règles pour créer, produire, travailler.

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Aujourd’hui, la France doit faire face à un quadruple enjeu :

• Elle doit maintenir sa crédibilité sous peine de se voir attaquée au plan financier et voir ses taux d’intérêt augmenter, ce qui la ligoterait durablement, comme l’ont été l’Espagne, la Grèce ou le Portugal ;
• Elle doit également recréer les conditions d’une croissance réelle, afin de retrouver un équilibre budgétaire, comme le prouvent à la fois les analyses théoriques et toutes les analyses factuelles. La spirale de la déflation est la pire des choses pour atteindre les objectifs fixés par l’Europe ;
• Elle doit le faire dans la justice sociale, à la fois pour des raisons politiques évidentes, mais aussi parce que cette justice sociale est la condition même du redressement économique et financier de notre pays ;
• Elle doit enfin repenser le cadre dans lequel doit agir l’Etat. La définition d’un « Etat stratège » est plus que jamais une nécessité : l’Etat doit se recentrer sur des actions régaliennes traditionnelles (justice, éducation, défense…) tout en se concevant aussi à la fois comme le garant de la solidarité et de la justice sociale et comme le promoteur de politiques structurelles de long terme (politique industrielle, politique de l’aménagement du territoire…).

Concrètement, il faut trouver la capacité à relancer la machine économique sans faire dériver les comptes publics par rapport aux objectifs européens.

Ceci suppose un accord clair de la France pour maintenir sa propre exigence budgétaire en matière de dépenses de fonctionnement mais en même temps un effort de l’Europe pour créer les conditions d’une véritable relance par l’investissement public sur des projets clairement européens : grands réseaux d’infrastructures, relance de l’innovation (Europe 2020), … Cette relance seule permettra de redonner confiance à la fois aux entreprises, à nos concitoyens… ainsi qu’aux marchés, comme le montre le cas américain.

Relancer la croissance, c’est aussi en France créer les conditions d’une meilleure compétitivité de nos entreprises. Cela suppose qu’un certain nombre de charges fiscales et sociales et de contraintes réglementaires qui pèsent sur elles et empêchent le rebond nécessaire soient allégées, sans pour autant abaisser nos exigences en terme de protection de la santé des travailleurs et de l’environnement. Cela demande que des éléments essentiels de la « compétitivité hors prix » comme le coût de l’énergie, l’accès au crédit, une formation professionnelle adaptée aux besoins, une relation PME-donneurs d’ordre équilibrée, permettent des avancées significatives. Cela suppose que nous concentrions nos moyens forcément limités sur les entreprises qui innovent, qui exportent ou qui pourraient exporter, dans une véritable négociation sociale qui ne soit pas simplement l’affirmation par l’un des partenaires (en l’occurrence, le MEDEF) d’exigences sans aucune contrepartie et sans volonté de véritable négociation.

Et puis, l’économie n’a pas les mêmes règles que l’administration. Elle nécessite de prendre en compte rapidement les modifications techniques, social, fiscales, et internationales de toutes natures.

La France doit sortir par le haut comme elle l’a déjà fait naguère, avec un effort de tous, Etat, entreprises, collectivités.

Cette croissance doit se faire dans la justice. Sans obérer en quoi que ce soit les comptes publics, des mesures simples peuvent montrer que la France a fait le choix d’une croissance dans la justice sociale. Pourquoi ne pas accompagner le pacte de responsabilité de la mise en place de taux différenciés d’impôts sur les bénéfices, selon qu’ils seront réinvestis dans l’entreprise ou distribués sous forme de dividende ? C’est la meilleure garantie que le CICE ne sera pas transformé en dividendes, ce que personne ne comprendrait. De la même façon, une vraie négociation sociale peut permettre de diminuer les cotisations patronales, qui pèsent trop sur le travail, en les réorientant vers la CSG, tout en maintenant le salaire net des salariés. Cette opération qui s’assimile à celle réussie, en 1998, par le gouvernement de la gauche plurielle peut se refaire aujourd’hui ; mais elle suppose une négociation honnête et globale avec les partenaires sociaux puisqu’il s’agit de cotisations patronales.

Rien de cela n’est impossible, rien de cela ne contrarie nos objectifs de maintien de la crédibilité de la France, en Europe et sur les marchés financiers .Tout cela contribue une croissance dynamique.

Le véritable enjeu pour notre pays est de donner à chacun un horizon et une direction clairs, et qu’à la suite de ce qui est déjà engagé, les trois piliers de la crédibilité, de la croissance et de la justice sociale soient mis en œuvre en même temps.

Agir en France c’est aussi agir en Europe.

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Comment pourrions-nous renoncer à la construction de l’Europe ? Ce serait une formidable régression si nous cédions à l’hydre du nationalisme – comme si nous n’avions rien retenu de la funeste destinée de l’Europe alors que déflation, chômage, repli sur soi et boucs émissaires faisaient le lit du fascisme et du national-socialisme.

Nous ne pouvons plus attendre : le moment est venu d’oser un pas de plus vers la fédération des Etats-nations. Nous avons commencé par le plus dur, la monnaie ; il nous faut maintenant l’union budgétaire. Il nous faut aussi un contrôle de l’appareil bureaucratique de Bruxelles, le rééquilibrage de la politique de l’Union vers la croissance et l’emploi et la fin de la toute-puissance de la seule politique de la concurrence. Le citoyen n’est pas qu’un consommateur !

Ce qui manque aussi à l’Europe c’est peut-être le moment du débat public et de la délibération politique préalables à toute appropriation par les citoyens des décisions les plus fortes.

Nous devons veiller au fléchage des 300 milliards d’investissements supplémentaires affichés par la Commission au profit de politiques industrielles, de programmes d’infrastructures et d’énergie. Un effort majeur dans l’économie de la connaissance doit être poursuivi : la stratégie de Lisbonne est déjà loin et le monde bouge dans ce domaine plus que dans tout autre.

Le couple franco-allemand est  « à la peine ». La relance passe donc par l’intensification du dialogue au sein de la zone euro. Si tout le monde n’est pas disposé à plus d’intégration, avançons avec ceux qui le veulent.

La France n’est pas condamnée au déclin ; sa place et son rayonnement dépendent de l’achèvement du rêve européen !

Au plan économique et commercial, la France doit entrainer l’Europe à s’investir plus efficacement en Afrique, en faisant du Maghreb la porte d’entrée du Sud.

La France n’est pas plus condamnée à vivre dans une organisation territoriale dite en « millefeuille ». Ce serait faire injure à cette célèbre pâtisserie que de penser qu’elle ne puisse pas être allégée !

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Or c’est bien de cela qu’il s’agit. Nos collectivités entrecroisent les compétences et, hélas, les incohérences ; trop nombreuses, trop complexes. Illisibles pour le citoyen. Cet immense chantier piétine de rapports en annonces. Prenons garde à ce que trop d’hésitations et de variations dans le temps n’amènent à plus de complexité. Partons d’un constat économique et social plus que juridique. L’investissement public, source de croissance et d’emplois, est aujourd’hui généré par nos territoires ; plus de 70% de l’investissement public est le fait des collectivités territoriales. La baisse notable des dotations de l’Etat dans les trois ans à venir risque de se traduire mécaniquement par une chute de l’investissement public, de la croissance, de l’activité économique et, malheureusement, par l’augmentation du chômage en France.

Une grande partie de l’innovation est intimement liée à la décentralisation. C’est dans les territoires que se fait l’essentiel du maillage entre recherche et entreprise, que se forment les réseaux informels synonymes de progrès et de création de valeur. Mais regardons la réalité en face. Alors que le potentiel scientifique est important et que Paris et la région Ile de France sont l’une des toutes premières places mondiales de la recherche, nous peinons à valoriser économiquement ce potentiel considérable. Nous devons maintenant nous employer à rassembler les moyens humains, juridiques et financiers de tous ordres au niveau de chaque région revisitée pour les rendre comparables aux autres régions d’Europe. L’heure n’est pas à la nostalgie mais à l’audace d’entreprendre. C’est ce qui doit nous guider dans le nécessaire regroupement que le gouvernement a entrepris.

On ne peut continuer à raisonner en termes de préservation de fiefs, mais en termes de centres de création de richesses. Le langage est aussi signe soit de nostalgie soit de modernité !

La France peut beaucoup, en Europe et dans le monde. Elle doit oser. Nous ne devons plus nous dérober, notre égoïsme signerait un arrêt de mort.

Le socialisme, c’est l’espoir et l’action, pas le fatalisme ou la résignation.

Michel Rocard, Président d’honneur d’Inventer à gauche

Michel Destot, Président d’Inventer à gauche